Projet pilote : Assurance-revenu de base

Projet pilote : Assurance-revenu de base

Projet pilote : Assurance-revenu de base

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Comme le système d’assurance-maladie, l’accès à l’éducation et le supplément de revenu garanti aux personnes âgées, l’assurance-revenu de base renforcerait le filet social et favoriserait le respect des droits humains.Blog
L’Alliance Revenu de Base Régions Est (ARBRE)

L’Alliance revenu de base des régions Est (ARBRE) est formée de groupes et de personnes qui envisagent d’expérimenter une nouvelle forme d’assurance publique. Comme le système d’assurance-maladie, l’accès à l’éducation et le supplément de revenu garanti aux personnes âgées, l’assurance-revenu de base renforcerait le filet social et favoriserait le respect des droits humains.

Dans notre proposition préliminaire d’expérimentation, cette assurance-revenu de base garantirait aux personnes du Bas-Saint-Laurent et de Gaspésie/Îles-de-la-Madeleine un revenu de base équivalent à la Mesure du panier de consommation (MPC) calculée pour leur Municipalité régionale de comté (MRC). Nous estimons que le montant moyen de revenu de base pour nos régions serait de 17 500 $ / année (en dollars de 2018).

Ce montant remplacerait forcément toutes les aides conditionnelles qui accordent moins, comme l’aide sociale ou l’aide financière aux études. Par contre, les régimes d’indemnités ou contributifs comme la CSST, le Régime des rentes du Québec ou l’Assurance-emploi ne seraient pas touchés. Ce revenu de base serait aussi cumulable à d’autres revenus jusqu’à concurrence de 150% de la MPC, soit 26 000 $ / année. C’est seulement à partir de ce total du revenu de base et des autres revenus que le revenu de base diminuera graduellement.

Le revenu de base serait versé aux deux semaines à toutes les personnes qui : habitent le territoire depuis au moins trois mois, produisent une déclaration de revenus et disposent d’un compte bancaire. Le montant est individuel et ne serait pas réduit ou combiné si les personnes vivent en couple, en colocation ou autres formes d’entraide mutuelle.

Les enfants recevraient aussi le revenu de base avec droit de gestion aux parents jusqu’à la majorité ou l’émancipation. Même les personnes incarcérées continueraient de recevoir le revenu de base dans la mesure où elles maintiennent leur résidence sur le territoire et leur compte bancaire tout en continuant à soumettre leur déclaration de revenus annuelle.

La notion de revenu de base est réfléchie de plus en plus à travers le monde par des chercheurs, penseurs, économistes, politiciens et gens bien ordinaires comme modèle de redistribution de la richesse. Les inégalités de revenus sont grandissantes, les salaires augmentent moins que le coût de la vie et nos systèmes actuels de soutien financier aux personnes sont insuffisants pour assurer un niveau de vie décent. Il faut penser autrement.

Nous vous invitons donc à réfléchir avec nous pour bonifier notre proposition et la rendre plus conforme à ce que les gens de nos régions décideront ensemble. Nous animerons diverses formes de consultation publique au cours des deux prochaines années pour intégrer vos idées dans une proposition évolutive qui sera présentée aux divers paliers gouvernementaux en 2021.