Canevas de projet de l’ARBRE

• Luc Gosselin, Édimestre
• le 25 mai 2023

Le texte en est disponible ici.

En voici un résumé:

Notre objectif est la mise en place d’un projet-pilote de 20 ans d’une assurance revenu de base pour l’Est-du-Québec. Cette assurance revenu de base permettrait à l’ensemble des personnes du Bas-Saint-Laurent, de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine (BSLGIM) de bénéficier d’un revenu minimum inconditionnel en cas de besoin, et ce, indépendamment de la nature du besoin.

Inspirée par la méthodologie du calcul de la Mesure du panier de consommation (MPC), l’assurance revenu de base assurerait un plancher de revenu sous lequel personne ne pourrait se retrouver à l’échelle de deux régions du Québec, et garantirait à chacun·e la capacité de subvenir à ses besoins essentiels.

Acheminé via dépôt direct, la prestation d’assurance revenu de base serait versée de manière individualisée, donc à la personne et non au ménage, à chaque deux semaines.  Le montant de base correspondrait au montant de la MPC, pour une personne, de la Municipalité régionale de comté (MRC) où elle vit. Le montant serait mis-à-jour chaque année pour suivre les variations de la MPC. Le montant alloué à chaque personne varierait en fonction du revenu déclaré. Le montant sera versé en entier pour un revenu inférieur au quart de la MPC et diminuera progressivement jusqu’à 0 pour un revenu supérieur à 2 fois la MPC.

Le projet-pilote d’expérimentation d’assurance revenu de base, serait instauré en tant qu’étude. Les retombées du projet seraient analysées sous plusieurs angles de recherche (santé, société, éducation, économie, démographie, etc.). En tant que projet-pilote, le but de la recherche serait aussi d’évaluer la faisabilité éventuelle d’une telle mesure à une échelle plus large que l’Est-du-Québec.

Plusieurs expériences similaires effectuées dans différentes parties du globe ont su faire la démonstration du bien fondé d’un système de revenu de base. Les retombées socio-économiques et socio-sanitaires positives en ressortant nous encouragent à vouloir tester une pareille mesure dans l’Est-du-Québec. Dans une logique contraire, les taux élevés de pauvreté, au-delà de ce qu’on pourrait considérer comme une pauvreté résiduelle, constatés année après année, nous démontrent en quoi notre filet de protection du revenu ne garantit pas à l’heure actuelle une lutte à la pauvreté efficace et durable. Et ce, malgré des engagements de la part de nos gouvernements fédéral et provincial en matière de réduction de la pauvreté et des inégalités, ainsi que de garantie de droits sociaux et économiques. Un effort d’innovation et de transformation dans le domaine de la sécurité du revenu est donc nécessaire pour réaliser ces engagements et assurer à tou·te·s les conditions matérielles de la dignité.

Et voici sa table des matières

L’équipe de l’ARBRE
Portrait socio-économique
Principes
Paramètres généraux du projet
Autres programmes existant pour le soutien au revenu
Admissibilité
Un revenu accordé à chaque personne
Durée de l’expérimentation
Deux scénarios d’assurance revenu de base
Les coûts de l’assurance revenu de base
Les coûts bruts
Les coûts nets
Retombées anticipées
Impact de l’assurance revenu de base sur l’économie générale (retombées directs)
Coûts de la pauvreté sur les systèmes (retombées indirectes)
Conclusion
Références